Depuis le début du boom du photovoltaïque (voir billets précédents), on entend très régulièrement cette phrase, comme une évidence tellement énorme qu’il est inutile d’y réfléchir. L’ADI ne sert à rien sur un projet photovoltaïque puisque comme chacun sait, même en cas de décès ou d’invalidité, le soleil continue de briller !
C’est oublier que dans le terme ADI, il y a Assurance et qu’une assurance décès, c’est avant tout un moyen de protéger ses proches.
Pour mieux comprendre, rien ne vaut une petite histoire qui, pour fictive qu’elle soit, pourrait bien arriver.
2 agriculteurs ayant des exploitations similaires :
- Jean-Paul Dupont, marié, 2 enfants, 54 ans, EARL Dupont, 30 ha de terres valeur 200 000 euros, une maison d’habitation valeur 200 000 euros. Mme Dupont ne travaille pas.
- Michel Marchand, marié, 2 enfants, 50 ans, EARL Marchand, 30 ha de terres valeur 200 000 euros, propriétaire de sa maison d’habitation valeur 200 000 euros. Mme Marchand ne travaille pas.
Tous deux mettent en place le même projet photovoltaïque de 550 000 € porté par une structure indépendante (SAS). Ces projets génèrent chacun et chaque année un EBE de 50 000 euros.
Pour financer le projet, chacun des agriculteurs demande un prêt de 500 000 euros sur 15 ans à 4,5 %.
M. Dupont contractualise une ADI (0,36 % du capital restant dû). M. Marchand la refuse.
Le coût du crédit sur les 15 ans pour M. Dupont (avec ADI) est de 214 221 euros.
Le coût du crédit sur les 15 ans pour M. Marchand (sans ADI) est de 198 353 euros.
La différence de coût entre les deux crédits est de 15 868 €, soit 1058 euros par an.
5 ans plus tard, malheureusement, Messieurs Dupont et Marchand meurent, ensemble, dans un accident de voiture.
Pour chacune de leurs sociétés photovoltaïques, le capital restant dû est de 368 391 euros.
Pour la SAS de M. Dupont, l’ADI rembourse le prêt. L’imposition du revenu exceptionnel lié au remboursement du crédit par l’ADI est de 33,3 %, soit 122 797 euros. En effet, M. Dupont n’avait pas contractualisé de contrat de prévoyance sur le risque fiscal.
Pour assumer la trésorerie nécessaire au paiement de l’impôt, les héritiers de M Dupont demandent un prêt de 122 597 euros sur 10 ans. La nouvelle annuité du prêt est de 13 625 euros, ce qui laisse un revenu disponible de 50 000 – 13 625 euros = 36 375 euros à partager entre les héritiers.
Pour la SAS de M. Marchand, l’emprunt continue de courir (annuités de 46 556 euros), ce qui laisse aux héritiers un revenu disponible de 50 000 – 46 556 = 3 444 euros à partager.
Conclusion : Alors que Madame Dupont a un revenu non négligeable et peut envisager son avenir avec sérénité, Madame Marchand est obligée, soit de reprendre l’exploitation (et de réussir à maintenir la rentabilité), soit de rechercher un emploi extérieur.
